Il n’est pas toujours évident, ni facile de se repérer entre les différents combustibles que l’on trouve sur le marché. Mais qu’est-ce qui différencie alors le gasoil du gasoil non routier et du fioul ?
En effet, le GNR possède des caractéristiques qui se rapprochent du diesel, d’où son appellation « gazole non routier ».
Bref, fioul domestique, GNR et gasoil sont tous des produits issus du raffinage du pétrole brut. Bien qu’ils soient quasi identiques, on peut les distinguer sur de nombreux points.
D’ailleurs, depuis le 1er novembre 2011, une réglementation sur l’utilisation du fioul domestique pour les engins mobiles non routiers (engins agricoles et forestiers), impose son remplacement par le GNR. Cela, pour des normes environnementales communautaires ayant pour objectif de limiter la pollution atmosphérique.
Comment faire la différence entre gasoil et GNR ?
Même si les caractéristiques du gasoil routier sont similaires à celles du GNR, la première distinction entre les deux réside sur leur couleur. En effet, le gasoil routier est translucide, tandis que le GNR est d’une couleur rougeâtre comme le fioul domestique, d’où vient l’expression « rouler au rouge ».
Mise à part la couleur, ces deux types de carburants ne sont pas non plus considérés de la même manière par la loi. En effet, ils sont soumis à deux régimes fiscaux bien différents, car les taxes et accises qui s’appliquent au diesel sont relativement plus élevées contrairement à celles appliquées au GNR.
Comme le prix du gasoil à la pompe est assez élevé pour les agriculteurs, ils ont intérêt à se tourner vers le GNR, surtout avec l’interdiction de l’utilisation du fioul domestique sur les engins mobiles depuis 2011.
Malgré cela, il est fortement interdit par la loi de substituer le diesel par du GNR comme carburant automobile, sous peine d’amendes très élevées. Car c’est un usage classé frauduleux par les services de police et de douane
Toutefois, afin d’éviter certains abus en la matière, le législateur a défini précisément les seuls cas pour lesquels l’utilisation du GNR est autorisée, avec une liste précisant tous engins mobiles non routiers : pelleteuses, camions tout-terrain, chasse-neige, bulldozers, locomotives ferroviaires, tracteurs agricoles et forestiers, ainsi que bateaux de plaisance et de navigation intérieure.
De ce fait, pour toute fraude relative à l’utilisation de ce combustible, l’administration fiscale réclamera la somme du manque à gagner, en fonction du nombre de kilomètres déjà parcourus depuis l’acquisition du véhicule, et la différence de prix entre le gasoil et le GNR.
Par ailleurs, les fraudeurs seront soumis à une peine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à 3 ans avec saisie du véhicule.
Qu’est-ce qui différencie le GNR avec le fioul domestique ?
Bien que le fioul domestique et le GNR soient des produits quasi identiques, la composition de ces deux produits est assez différente.
1. Leur teneur en soufre
Le GNR a été spécifiquement conçu en vue de lutter plus efficacement contre le réchauffement climatique, en réduisant la pollution de l’air ainsi que la quantité d’émissions nocives à l’environnement. Dans cette vision, le GNR contient une plus faible teneur en soufre par rapport au fioul domestique, avec une teneur en soufre maximum de 10 ppm (20,0 mg/kg en distribution finale auprès des distributeurs), contre un indice de 1 000 ppm pour le fioul domestique.
2. Leur indice de cétane
Contrairement au fioul domestique, le GNR est un combustible pouvant assurer une meilleure combustion dans les moteurs. Cela, grâce à son indice de cétane de 51 contrairement aux 40 du fioul domestique. De ce fait, le GNR peut assurer parfaitement une diminution des particules polluantes et des autres impuretés, qu’on peut retrouver dans les gaz d’échappement.
3. Leur utilisation
Comme indiqué précédemment, le GNR en remplacement du fioul depuis le 1er novembre 2011, est destiné à servir de carburant pour les véhicules uniquement non routiers. Ceci dit, tous véhicules et engins mobiles, dotés d’un moteur à propulsion, circulant hors voie publique.
Par contre, le fioul domestique est principalement utilisé comme combustible de chauffage dans les maisons, ou de carburant pour alimenter certains moteurs fixes (groupes électrogènes).
